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Marques déposées par ANDRE Susanne
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TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT
ANDRE Susanne

Numéro de dépôt :
1248024
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1993

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 14 octobre 1983 par ANDRE Susanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRE Susanne domicilié(e) 56, rue M. Berteaux, MESNIL LE ROI. - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 14 octobre 1993.

ANDRE Susanne a également déposé les autres marques suivantes : TENNIS , AIRCRAFT , BLUE CARROTS , PRO-AM , AIRCRAFT , TRANSAT


ANDRE Susanne - 56, rue M. Berteaux, MESNIL LE ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241625 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription - Jugement définitif n°13427 - Publication au BOPI

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronometriques.